Mentions légales

1. Coordonnées

Mise à jour des mentions légales [ 26 aout 2024 ]

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://jobs.croisillon.org, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : La Croisée des Chemins. 18, rue Saint-Marc | 67000 Strasbourg

Responsable de publication : Christèle LAFORET – christelelaforet@gmail.com

Création du site web : Bouillon Graig

Contact Webmaster : graig.bouillon@croiseedeschemins.org

Hébergeur : O2switch | Siret : 510 909 807 00032| RCS Clermont Ferrand | SAS au capital de 100 000€

2. Droits de propriété intellectuelle

Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos) sont la propriété exclusive de la Croisée des Chemins qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

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